Les technologies au service des droits : opportunités, défis, limites


Les technologies sont souvent présentées comme sources de difficultés pour le droit ou des menaces pour les droits des individus. Dans certains cas cependant les technologies de l’information peuvent être mises à profit par le droit. Toutefois leur utilisation pose de multiples questions aux juristes et aux informaticiens : dans quelles conditions des outils informatiques peuvent-il effectivement renforcer le(s) droit(s) ? Jusqu’où peut-on aller dans leur utilisation ? Quelles contraintes techniques et juridiques doit-on imposer pour éviter de mettre en péril la sécurité juridique ou les droits des individus ? Le colloque aborde ces questions en analysant l’apport (effectif ou potentiel) des technologies de l’information aussi bien dans des domaines sensibles comme la protection des données personnelles ou la protection des biens numériques, que dans les activités mêmes des juristes (légistique, aide à la résolution de litiges, etc.).

Programme

Jeudi 20 novembre

A partir de 9h30

Accueil des participants

10h15 – Introduction

Daniel Le Métayer (INRIA Grenoble Rhône-Alpes)

10h30 – Protection des biens numériques

12h30 – Déjeuner

14h00 – Protection de la vie privée

16h00 – Pause café

16h30 – Aide aux activités juridiques et administratives

18h30 – Fin des sessions de la première journée

20h – Dîner

Vendredi 21 novembre

9h30 – Perspectives générales

11h30 – Discours de clôture

Joël Moret-Bailly (Université de Saint-Etienne)

12h00 – Déjeuner

Comités

Comité de programme

  • Christophe Alleaume (Université de Caen)
  • Danièle Bourcier (CNRS, Paris)
  • Ciaran Bryce (INRIA, Rennes)
  • Jean-Pierre Clavier (Université de Nantes)
  • Serge Gutwirth (Vrije Universiteit Brussel)
  • Daniel Le Métayer (INRIA Rhône-Alpes, Grenoble)
  • Joël Moret-Bailly (Université Jean Monnet, Saint-Etienne)
  • Antoinette Rouvroy (CRID, Namur)
  • Stéphane Ubéda (INRIA Rhône-Alpes, INSA Lyon)
  • Etienne Vergès (Université Pierre Mendès France, Grenoble)

Comité d'organisation

  • Daniel Le Métayer (INRIA Rhône-Alpes, Grenoble)
  • Frédéric Le Mouël (INRIA Rhône-Alpes, INSA Lyon)

Inscriptions

Tarif réduit (jusqu'au 3 novembre):

  • 150 € (pauses, déjeuners, dîner du 21)
  • 100 € (pauses, déjeuners)
  • 25 € (pauses) - Etudiants seulement

Tarif inscriptions tardives (après le 3 novembre):

  • 200 € (pauses, déjeuners, dîner du 21)
  • 150 € (pauses, déjeuners)
  • 50 € (pauses) - Etudiants seulement

   Inscrivez vous ici   

Accès et contact

Hôtel Europôle
29 rue Pierre Sémard
Grenoble
(à proximité de la gare TGV)
http://www.hoteleuropole.com

Pour contacter les organisateurs :
colloquepriam@inrialpes.fr

Sponsors

ARC INRIA PRIAM : Privacy Issues and AMbient Intelligence
Institut National de Recherche en Informatique et Automatique

Ville de Grenoble